# Liste des sous-traitants ultérieurs d’Ariveno et des autres destinataires pertinents

**Version :** `2026-10-24-active.14`  
**État au :** 2026-10-24  
**Sous-traitant :** Brillnet Piotr Adamski, ul. Henryka Sienkiewicza 73/6, 90-057 Łódź, NIP 7321779060, REGON 101551294  
**Contact et opposition :** privacy@ariveno.com

> Cette traduction française est fournie à titre informatif. Le texte faisant foi est l’original polonais de la même version (`2026-10-24-active.14`), disponible à l’adresse https://ariveno.pl/legal/subprocessors.

## 1. Comment lire cette liste

1. Un **sous-traitant ultérieur direct** traite, pour le compte d’Ariveno, les données confiées par le salon. Il est couvert par l’autorisation générale prévue dans l’Accord de traitement des données.
2. Un **responsable du traitement distinct ou un fournisseur au rôle mixte** traite certaines données pour ses propres finalités légales ou de facturation et n’est pas sous-traitant ultérieur des données des Clients du salon pour l’ensemble de ses activités.
3. Un **fournisseur choisi par le salon** établit une relation directement avec le salon. Ariveno se limite à relier techniquement le Service à ce fournisseur conformément aux instructions du salon.
4. La localisation « UE » désigne la configuration de la ressource principale, sans garantir de manière inconditionnelle qu’aucune activité d’assistance, aucun réseau ni autre fournisseur n’entraînera un transfert technique hors de l’EEE.

## 2. Sous-traitants ultérieurs directs

### 2.1 Cloudflare

| Champ | Information |
|---|---|
| Entité | Cloudflare, Inc. et les sociétés concernées du groupe agissant en vertu du contrat avec Ariveno |
| Siège principal | États-Unis |
| Finalité | hébergement Workers, bases D1, objets privés R2, Durable Objects, files d’attente, workflows, réseau, sécurité, Turnstile, journalisation et courrier transactionnel de secours |
| Données | données de l’organisation, de l’équipe, des Clients du salon, des réservations et des rendez-vous ; fichiers ; paramètres ; données techniques et de sécurité ; contenu et métadonnées du courrier transactionnel de secours |
| Périmètre effectivement utilisé | les ressources D1, R2 et Durable Objects des organisations sont configurées pour la juridiction de l’UE ; les files d’attente ne contiennent pas de données personnelles, uniquement des identifiants techniques ; le réseau mondial et l’assistance peuvent opérer hors de l’EEE |
| Mécanisme de transfert | décision d’adéquation applicable/DPF, clauses contractuelles types et mesures complémentaires conformément au Cloudflare Customer DPA |
| Statut | actif pour l’infrastructure ; courriels uniquement en secours |

Documents du fournisseur :

- [Cloudflare Customer DPA](https://www.cloudflare.com/cloudflare-customer-dpa/) — version en vigueur du fournisseur ;
- [liste des sous-traitants ultérieurs de Cloudflare](https://www.cloudflare.com/gdpr/subprocessors/cloudflare-services/).

Cloudflare est un fournisseur indispensable au fonctionnement du cœur d’Ariveno. Le refus de son utilisation rend impossible la fourniture du Service dans l’architecture actuelle.

### 2.2 EmailLabs

| Champ | Information |
|---|---|
| Entité | Vercom S.A., opérateur du service EmailLabs |
| Adresse | ul. Wierzbięcice 1B, 61-569 Poznań, Pologne |
| Finalité | envoi principal des courriels transactionnels ; Cloudflare Email Service assure le secours |
| Données | adresse électronique du destinataire, prénom, marque du salon, contenu du message transactionnel et métadonnées techniques d’envoi |
| Restrictions d’Ariveno | aucun basculement automatique en cas de résultat inconnu ; prévention des doublons ; suivi des ouvertures et des clics désactivé ; aucune campagne marketing |
| Mécanisme de transfert | Vercom S.A. est établie en Pologne. Tout transfert hors de l'EEE par des sous-traitants ultérieurs nécessite un mécanisme approprié conformément à l'accord de traitement des données et à la liste actuelle de Vercom |
| Statut | actif, principal |

Documents du fournisseur:

- [EmailLabs / Vercom — DPA](https://docs.emaillabs.io/centrum-bezpieczenstwa/centrum-bezpieczenstwa-i-zaufania-vercom-s.a./wzory-dokumentow);
- [EmailLabs — Privacy Policy](https://emaillabs.io/en/privacy-policy/).

Resend ne participe pas aux envois actifs d’Ariveno. Les données historiques de livraison restent soumises aux règles de conservation applicables. L’Opérateur maintient un accord de traitement des données valide avec Vercom et vérifie sa liste actuelle de sous-traitants ultérieurs.

## 3. Entités qui ne sont pas des sous-traitants ultérieurs directs des données du salon pour l’ensemble de leurs activités

### 3.1 Stripe

| Champ | Information |
|---|---|
| Entité | la société concernée du groupe Stripe indiquée dans Stripe Checkout et dans les conditions du compte de l’Opérateur, notamment Stripe Payments Europe, Limited, lorsque cela s’applique |
| Rôle | fournisseur de paiement dont le rôle dépend de l’opération, notamment responsable du traitement distinct des données du payeur pour une partie de ses obligations de paiement et réglementaires |
| Finalité | Checkout, abonnement, statut des factures, webhook de paiement, prévention de la fraude |
| Données | données du compte de facturation, forfait, montant, devise, identifiants d’abonnement et de paiement, données du moyen de paiement collectées directement par Stripe |
| Exclusion | Ariveno ne transmet à Stripe aucune donnée des Clients du salon, des réservations, des rendez-vous ou du planning et ne conserve pas les données complètes de carte bancaire |

Stripe n’est pas présenté dans cette liste comme sous-traitant ultérieur direct de la base des Clients du salon. Ses propres rôles et obligations découlent des documents de Stripe et du droit des paiements.

### 3.2 Ministère des Finances / KSeF

Le Système national de facturation électronique et les autorités publiques compétentes reçoivent les données des factures en vertu de la loi et des actions du Client ou de l’Opérateur. Ils ne sont pas des sous-traitants ultérieurs d’Ariveno. Le périmètre dépend des règles KSeF applicables.

### 3.3 Fournisseurs de courrier électronique et d’assistance de l’Opérateur

La correspondance adressée à support@, privacy@ et security@ peut être traitée par le fournisseur de la messagerie de l’Opérateur. Le contenu doit être limité aux données nécessaires au signalement ; les mots de passe, les clés et les données inutiles des Clients du salon ne doivent pas être envoyés. Si un signalement contient des Données confiées, l’Opérateur traite le fournisseur conformément aux obligations d’un sous-traitant ultérieur et met cette liste à jour avant de l’utiliser régulièrement pour cette prise en charge.

## 4. Fournisseur choisi directement par le salon

### SMSAPI / LINK Mobility Poland

| Champ | Information |
|---|---|
| Entité | SMSAPI, service de LINK Mobility Poland sp. z o.o. ou de l’opérateur concerné indiqué dans le contrat du salon |
| Rôle | fournisseur/sous-traitant supplémentaire choisi et payé directement par le salon |
| Finalité | envoi de SMS facultatifs relatifs aux rendez-vous |
| Données | numéro de téléphone, contenu du SMS et métadonnées de remise |
| Condition | le salon crée lui-même le compte, accepte les conditions du fournisseur, saisit ses propres identifiants d’accès et est responsable de la base légale des messages |

Ariveno est un connecteur technique. Les SMS ne fonctionnent pas tant que le salon n’active pas lui-même ce canal. SMSAPI n’est pas un sous-traitant ultérieur direct engagé par Ariveno pour le compte de tous les salons.

## 5. Composants techniques qui ne sont pas des destinataires

Les bibliothèques exécutées dans l’infrastructure d’Ariveno, par exemple Better Auth, ne sont pas des destinataires de données distincts du seul fait que leur code est utilisé dans l’application. Une entité externe ne devient destinataire que lorsqu’elle reçoit effectivement des données ou fournit à distance un service de traitement.

Dans sa configuration actuelle, Ariveno n’utilise pas :

- Google Analytics ;
- Google Ads ;
- Meta Pixel ;
- d’outils d’enregistrement de sessions ;
- de fournisseurs externes de modèles d’IA ;
- de plateformes d’automatisation marketing ;
- WhatsApp.

L’activation d’un tel outil nécessite une évaluation préalable du rôle, de la base légale, du transfert et de la conservation, ainsi qu’une mise à jour des documents.

## 6. Modifications et opposition

1. Ariveno notifiera son intention d’ajouter ou de remplacer un Sous-traitant ultérieur direct au moins 30 jours à l’avance, par courrier électronique ou dans le Panel.
2. La notification indiquera l’entité, le pays, la finalité, les données et le mécanisme de transfert.
3. Le salon peut formuler une opposition motivée dans un délai de 30 jours à privacy@ariveno.com.
4. Ariveno et le salon tenteront de réduire le risque, par exemple en désactivant une fonctionnalité ou en adoptant une autre configuration. En l’absence de solution raisonnable, le salon peut mettre fin au Service concerné par le changement avant sa mise en œuvre.
5. Un changement urgent imposé par un incident ou la cessation d’activité d’un fournisseur peut être mis en œuvre plus rapidement s’il est nécessaire à la sécurité ou à la continuité. Ariveno en informera le salon sans retard injustifié et garantira le droit de mettre fin au Service.

## 7. Historique des versions

| Version | Date | Modification |
|---|---|---|
| `2026-10-12-beta.13` | 2026-10-12 | Sauvegardes distinctes des e-mails transactionnels |
| `2026-09-24-beta.12` | 2026-09-24 | Baisse des tarifs standards ; liste des sous-traitants inchangée. |
| `2026-09-13-beta.11` | 2026-09-13 | EmailLabs devient le fournisseur principal des courriels et Cloudflare le fournisseur de secours ; Resend retiré des envois actifs ; suivi des ouvertures et des clics désactivé. |
| `2026-09-07-beta.10` | 2026-09-07 | La Politique de confidentialité a été complétée pour couvrir ariveno.pl et ariveno.com ; aucun changement de la liste des sous-traitants ultérieurs. |
| `2026-09-02-beta.9` | 2026-09-02 | Google Ads a été retiré de la configuration active et de la liste des destinataires ; Ariveno utilise ses propres analyses sans cookies, conformément à la référence du produit. |
| `2026-09-02-beta.8` | 2026-09-02 | Ajout de prix en EUR pour les entreprises des pays de l’UE autres que la Pologne et de l’exigence de TVA UE/autoliquidation dans les Conditions du service et les Conditions de la bêta ; aucun changement de la liste des sous-traitants ultérieurs. |
| `2026-09-01-beta.7` | 2026-09-01 | Resend (Plus Five Five, Inc.) a été rétabli comme fournisseur de secours du courrier transactionnel, conformément à la spécification canonique du produit et à la configuration réelle du service ; EmailLabs (Vercom S.A.) n’est pas un fournisseur de secours actif. Mise à jour de la date d’état de la liste et ajout de `beta.5` et `beta.6` à l’historique des versions. |
| `2026-08-29-beta.6` | 2026-08-29 | La conservation par défaut des données des Clients du salon a été harmonisée à 180 jours et la priorité de la configuration active du salon a été précisée (modifications des Conditions du service, de la Politique de confidentialité et de l’Accord de traitement des données) ; aucun changement de fond de la liste des sous-traitants ultérieurs. |
| `2026-07-29-beta.5` | 2026-07-29 | Clarification de la période d’essai unique du premier abonnement et de la réutilisation de l’emplacement d’abonnement après suppression définitive d’un salon (modifications des Conditions du service et des Conditions de la bêta publique) ; aucun changement de fond de la liste des sous-traitants ultérieurs. |
| `2026-07-29-beta.4` | 2026-07-29 | Ajout de Google Ads comme responsable du traitement distinct de la mesure volontaire de l’essai ; exclusion des Données confiées, des identifiants Ariveno, de la personnalisation et du remarketing. |
| `2026-07-28-beta.3` | 2026-07-28 | Remplacement du fournisseur de secours Resend par le service EmailLabs fourni par Vercom S.A. ; mise à jour de la localisation, des transferts et des documents du fournisseur. |
| `2026-07-24-beta.2` | 2026-07-24 | Distinction entre les sous-traitants ultérieurs directs, les fournisseurs ayant un rôle distinct et SMSAPI choisi par le salon ; clarification des transferts et de l’utilisation de Resend en secours. |

Les versions antérieures sont disponibles sur demande à privacy@ariveno.com.


## Sauvegardes distinctes des e-mails transactionnels

Les durées des données applicatives, journaux, exports et sauvegardes d’organisation ne couvrent pas toutes les copies du fournisseur d’e-mail. Le DPA EmailLabs/Vercom prévoit des sauvegardes chiffrées pendant deux ans à compter de leur création. Cela concerne les données de l’envoi et les sauvegardes du fournisseur, sans prolonger automatiquement la conservation dans la base active. Nous minimisons les messages et distinguons données du client, facturation et sécurité propres. Chaque demande d’effacement est évaluée selon la catégorie et le rôle. Une durée contractuelle ne remplace ni fondement juridique ni instructions du responsable.

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`2026-10-24-active.14` · 2026-10-24

Statut : service actif. Les tarifs, les limites, la protection des données et les obligations restent inchangés. Les Règles d’utilisation du service remplacent les Conditions bêta ; seules les options de prolonger la bêta et de passer à la disponibilité générale sont supprimées.