Liste des sous-traitants ultérieurs d’Ariveno et des autres destinataires concernés

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Version : 2026-09-07-beta.10 État au : 7 septembre 2026 Sous-traitant : Brillnet Piotr Adamski, ul. Henryka Sienkiewicza 73/6, 90-057 Łódź, NIP 7321779060, REGON 101551294 Contact et opposition : privacy@ariveno.com

Cette traduction française est fournie à titre informatif. Le texte faisant foi est l’original polonais de la même version (2026-09-07-beta.10), disponible à l’adresse https://ariveno.pl/legal/subprocessors.

1. Comment lire cette liste

1. Un sous-traitant ultérieur direct traite, pour le compte d’Ariveno, les données confiées par le salon. Il est couvert par l’autorisation générale prévue dans l’Accord de traitement des données.
2. Un responsable du traitement distinct ou un fournisseur au rôle mixte traite certaines données pour ses propres finalités légales ou de facturation et n’est pas sous-traitant ultérieur des données des Clients du salon pour l’ensemble de ses activités.
3. Un fournisseur choisi par le salon établit une relation directement avec le salon. Ariveno se limite à relier techniquement le Service à ce fournisseur conformément aux instructions du salon.
4. La localisation « UE » désigne la configuration de la ressource principale, sans garantir de manière inconditionnelle qu’aucune activité d’assistance, aucun réseau ni autre fournisseur n’entraînera un transfert technique hors de l’EEE.

2. Sous-traitants ultérieurs directs

2.1 Cloudflare

Documents du fournisseur :

• Cloudflare Customer DPA — version en vigueur du fournisseur ;
• liste des sous-traitants ultérieurs de Cloudflare.

Cloudflare est un fournisseur indispensable au fonctionnement du cœur d’Ariveno. Le refus de son utilisation rend impossible la fourniture du Service dans l’architecture actuelle.

2.2 Resend

Documents du fournisseur :

• Resend Data Processing Addendum ;
• liste des sous-traitants ultérieurs de Resend.

La liste des fournisseurs ultérieurs de Resend est plus large que les éléments utilisés directement par Ariveno et peut évoluer. Ariveno limite l’utilisation de Resend au courrier transactionnel de secours, mais ne peut présenter cette voie comme un traitement effectué exclusivement dans l’EEE.

3. Entités qui ne sont pas des sous-traitants ultérieurs directs des données du salon pour l’ensemble de leurs activités

3.1 Stripe

Stripe n’est pas présenté dans cette liste comme sous-traitant ultérieur direct de la base des Clients du salon. Ses propres rôles et obligations découlent des documents de Stripe et du droit des paiements.

3.2 Ministère des Finances / KSeF

Le Système national de facturation électronique et les autorités publiques compétentes reçoivent les données des factures en vertu de la loi et des actions du Client ou de l’Opérateur. Ils ne sont pas des sous-traitants ultérieurs d’Ariveno. Le périmètre dépend des règles KSeF applicables.

3.3 Fournisseurs de courrier électronique et d’assistance de l’Opérateur

La correspondance adressée à support@, privacy@ et security@ peut être traitée par le fournisseur de la messagerie de l’Opérateur. Le contenu doit être limité aux données nécessaires au signalement ; les mots de passe, les clés et les données inutiles des Clients du salon ne doivent pas être envoyés. Si un signalement contient des Données confiées, l’Opérateur traite le fournisseur conformément aux obligations d’un sous-traitant ultérieur et met cette liste à jour avant de l’utiliser régulièrement pour cette prise en charge.

4. Fournisseur choisi directement par le salon

SMSAPI / LINK Mobility Poland

Ariveno est un connecteur technique. Les SMS ne fonctionnent pas tant que le salon n’active pas lui-même ce canal. SMSAPI n’est pas un sous-traitant ultérieur direct engagé par Ariveno pour le compte de tous les salons.

5. Composants techniques qui ne sont pas des destinataires

Les bibliothèques exécutées dans l’infrastructure d’Ariveno, par exemple Better Auth, ne sont pas des destinataires de données distincts du seul fait que leur code est utilisé dans l’application. Une entité externe ne devient destinataire que lorsqu’elle reçoit effectivement des données ou fournit à distance un service de traitement.

Dans sa configuration actuelle, Ariveno n’utilise pas :

• Google Analytics ;
• Google Ads ;
• Meta Pixel ;
• d’outils d’enregistrement de sessions ;
• de fournisseurs externes de modèles d’IA ;
• de plateformes d’automatisation marketing ;
• WhatsApp.

L’activation d’un tel outil nécessite une évaluation préalable du rôle, de la base légale, du transfert et de la conservation, ainsi qu’une mise à jour des documents.

6. Modifications et opposition

1. Ariveno notifiera son intention d’ajouter ou de remplacer un Sous-traitant ultérieur direct au moins 30 jours à l’avance, par courrier électronique ou dans le Panel.
2. La notification indiquera l’entité, le pays, la finalité, les données et le mécanisme de transfert.
3. Le salon peut formuler une opposition motivée dans un délai de 30 jours à privacy@ariveno.com.
4. Ariveno et le salon tenteront de réduire le risque, par exemple en désactivant une fonctionnalité ou en adoptant une autre configuration. En l’absence de solution raisonnable, le salon peut mettre fin au Service concerné par le changement avant sa mise en œuvre.
5. Un changement urgent imposé par un incident ou la cessation d’activité d’un fournisseur peut être mis en œuvre plus rapidement s’il est nécessaire à la sécurité ou à la continuité. Ariveno en informera le salon sans retard injustifié et garantira le droit de mettre fin au Service.

7. Historique des versions

Les versions antérieures sont disponibles sur demande à privacy@ariveno.com.